Au Clair Des Bois est un site e-commerce permettant l’achat de tranches de bois imprimées réalisées main artisanalement et une prestation de service pour le design sur mesure.

MENTIONS LÉGALES

Le site www.auclairdesbois.com est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL, Au Clair Des Bois est une entreprise individuelle, dont le siège social est situé 3 la Boitouliere 37260 Thilouze (ci-après dénommé « Au Clair Des Bois »).

Le directeur de la publication est Nolwen AUCLAIR  :  contact@auclairdesbois.com.

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française.

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De même, précisez bien l’emplacement du contenu en copiant son URL ou en mentionnant son titre et sa date de mise en ligne.

Au Clair Des Bois pourra solliciter toute information additionnelle relative à l’identité de l’auteur d’une notification, ou permettant d’identifier le contenu objet de la demande, sans toutefois que cela puisse constituer une obligation.

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La création de compte utilisateur résulte de la validation du bouton « Continuer » après avoir renseigné les champs prévus. La mention  » En cliquant sur le bouton ci-dessous, vous acceptez les règles de mise en ligne « , figure au-dessus de ce bouton, ainsi que les conditions générales au sein d’une fenêtre permettant la consultation du texte dans son intégralité.

COMMENTAIRES ET AVIS UTILISATEURS

Sur Au Clair Des Bois, vous pouvez proposer des commentaires et avis utilisateurs. Ces derniers sont soumis à validation par le directeur de la publication. Vous reconnaissez être responsable des contenus ainsi mis en ligne et vous en garantissez la légalité.

Au Clair Des Bois héberge les contenus ainsi mis en ligne, c’est-à-dire que Au Clair Des Bois met à  votre disposition un espace de stockage en vue de la diffusion d’informations au public relevant de l’article 6-I-2 de la loi du 21 Juin 2004. Au Clair Des Bois supprimera, conformément à ses obligations, tout contenu qui lui sera signalé selon la procédure décrite à l’article 1, s’il s’avère contraire à la réglementation française ou porte manifestement atteinte aux droits des tiers.

Le service de prestations pour les visuels sur-mesure et avis utilisateurs y afférant est soumis aux règles de mise en ligne disponibles à l’adresse sur cette page.

Ce guide n’a pas vocation à être exhaustif et permet aux internautes ayant achetés les produits ou prestation de design de laisser leurs commentaires et leur évaluation.

Vous ne pouvez    utiliser Au Clair Des Bois qu’à des fins personnelles, c’est à dire à des fins non commerciales. Le site Au Clair Des Bois peut diffuser des publicités sur les pages où figurent vos commentaires.

Le site propose également un service de prestation de design sur mesure sur lequel  vous avez la possibilité de commander vos visuels sur le thème de  votre choix soit par l’envoie de vos images soit par une demande spécifique. Ce service est soumis Conditions générales de vente.

Au Clair Des Bois peut apporter, à tout moment, des améliorations ou des modifications aux services offerts sur son site.

Au Clair Des Bois se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation, ce qui sera signalé sur le site. Votre utilisation du site  vaut acceptation de  votre part des conditions d’utilisation en vigueur.

En rédigeant un commentaire ou un avis utilisateur, vous    garantissez que le contenu ainsi mis en ligne ne contrevient à aucune réglementation en vigueur, notamment en matière de droits de propriété intellectuelle, d’utilisation de marques et logos, de données personnelles, de diffamation, d’incitation à la haine raciale, d’incitation à la contrefaçon, de discrimination, de dénigrement ou autres atteintes aux droits de tiers et vous garantissez de toute conséquence financière qui viendrait à être mise à la charge de Au Clair Des Bois du fait du contenu ainsi mis en ligne. vous vous interdisez également d’utiliser le site Au Clair Des Bois pour y promouvoir des activités commerciales de quelque nature que ce soit en dehors des services prévus à cet effet et selon les règles définies par Au Clair Des Bois, ou d’y effectuer une prospection ou une communication à vocation publicitaire. Vous vous engagez à ne pas insérer de liens hypertextes permettant d’accéder à des sites eux-mêmes contraire à la réglementation française ou portant atteinte aux droits des tiers.

En cas de plainte justifiée ou de violation des présentes conditions d’utilisation, Au Clair Des Bois peut prendre une ou la totalité des mesures suivantes : retirer le contenu litigieux ou sauvegarder tous les éléments en la possession de Au Clair Des Bois de façon à préserver les éléments de preuve en vue d’une éventuelle procédure judiciaire.

Au Clair Des Bois ne garantit pas le caractère approprié à un usage particulier des informations contenues dans les articles et commentaires associés sur son site. Tous les articles et éléments graphiques sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR LES ÉLÉMENTS DU SITE

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En soumettant un avis utilisateur ou un commentaire sur Au Clair Des Bois,  vous accordez à Au Clair Des Bois, à titre exclusif , les droits d’exploitation suivants sur les contenus soumis, en vue de leur exploitation sur le site et sur les sites partenaires, et le cas échéant sur supports papier et/ou audiovisuels :

  • Le droit de reproduction, qui comporte:

    • Sur les supports numériques: (i) le droit de numériser, faire numériser, enregistrer, faire enregistrer, reproduire et faire reproduire tout ou partie de chaque article ou commentaire, de ses adaptations et traductions sur les mémoires de tous appareils permettant de stocker des données numérisées, tels que les serveurs, disques durs d’ordinateur, tablettes électroniques, téléphones portables, PDA, CD-Rom CD-I, CD-Photo et DVD, ou tout autre support d’enregistrement actuel et futur (ii) le droit de faire et faire faire toute copie et exemplaires nécessaires à l’exploitation de chaque article et/ou commentaire, de ses adaptations ou traductions, (iii) le droit de réaliser ou faire réaliser tout montage de tous extraits des articles, de leurs adaptations ou traductions, destinées à leur exploitation commerciale, à l’information et à la promotion du site Au Clair Des Bois.

    • Sur support papier : (i) le droit d’imprimer, faire imprimer, et reproduire tout ou partie des articles et/ou des commentaires sur tout support imprimé existant ou à venir, notamment en édition de librairie, format poche, de luxe, par voie de presse (journaux, revues et magazines), sous forme intégrale, de recueil, condensée, abrégée, séparément ou réuni avec d’autres articles d’auteurs tiers, ou avec d’autres contenus, (ii) le droit de reproduire sur tout support tels que notamment des brochures, plaquettes, prospectus, flyers, cartes postales, cartons d’invitation, carnets, sur tout article de papèterie.

  • Le droit d’enregistrer tout ou partie de l’article ou du commentaire à titre de marque dans toute classe, de l’exploiter et de la céder.

  • Le droit de représentation, qui comporte:

    • Le droit de représenter ou faire représenter, en tous lieux et tout pays tout ou partie de chaque article ou commentaire, de ses adaptations et traductions en toute langue, par tout procédé actuel ou futur de communication au public, le cas échéant par récitation, par communication au public en ligne, sur Internet, Intranet, sur téléphone portable, tablette électronique, télévision numérique.

    • Le droit de diffuser ou faire diffuser les articles ou commentaires par tout moyen de télécommunication, radio, satellite, télévision ou câble.

    • Le droit de représenter les articles ou commentaires dans toute manifestation publique, festival, manifestation culturelle, professionnelle, d’information ou de promotion et de publicité.

  • Le droit d’adaptation et de traduction, qui comporte:

    • Le droit d’adapter et de modifier le commentaire, en tout ou en partie

    • Le droit de traduire le commentaire en quelque langue que ce soit, en extrait ou en intégralité.

  • le droit d’adaptation de tout ou partie de l’article ou du commentaire sous forme d’œuvre audiovisuelle en vue de :

    • son exploitation cinématographique, vidéographique et télévisuelle ainsi que les droits (i) de reproduction sur tout support d’enregistrement audiovisuel et numérique, et (ii) de représentation afférents à ces adaptations par projection publique à titre gratuit ou onéreux, par télédiffusion primaire, en clair ou codée, par voie hertzienne, satellite ou par câble de distribution, en vue de sa communication dans un lieu privé à titre gratuit ou onéreux, par transmission dans un lieu public de l’œuvre télédiffusée à titre gratuit ou onéreux, par retransmission par câble ou par satellite ou hertzienne, simultanée ou en différé.

    • son exploitation multimédia, notamment le droit d’incorporer tout ou partie des adaptations audiovisuelles dans une œuvre multimédia, ce sous réserve du paiement des actes d’exploitation par Au Clair Des Bois et/ou ses cessionnaires, auprès de Sesam, des redevances en vigueur.

  • Le droit d’exploiter ou faire exploiter les articles et ou commentaires à des fins promotionnelles, publicitaires, artistiques ou culturelles, sur tout support tels que notamment affiches, affichettes, posters, cartes postales, billets de spectacle, cartons d’invitation, mailings, dépliants, brochures, plaquettes et toutes autre éditions, tee-shirts, jeux, figurines et tout article de merchandising, pochettes, jaquettes, boitiers, livret, spots publicitaires télévisuels, vidéographiques ou cinématographiques

  • le droit de mettre et/ou faire mettre en circulation dans le monde entier les originaux, doubles ou copies des commentaires, pour toute communication au public, et plus généralement pour toute exploitation dont les exploitations secondaires ou dérivées.

Au Clair Des Bois pourra également céder ou concéder ces droits à tout tiers de son choix.

Cette cession de droit est consentie pour le monde entier, et pour la durée des droits d’auteurs selon la réglementation française. La résiliation ou fermeture du compte « Au Clair Des Bois » de l’auteur n’entraine pas la révocation de la cession susmentionnée.

Au Clair Des Bois aura seul le pouvoir de consentir les autorisations et cessions nécessaires sous réserve de l’exercice de ton droit moral et du droit de citation.

Au cas où le présent contrat se trouverait résilié pour quelque motif que ce soit, cette résiliation serait sans influence sur la validité des cessions ou autorisations sur les droits de reproduction, d’adaptation et de représentation antérieurement consenties par Au Clair Des Bois à des tiers.

Au Clair Des Bois peut supprimer un commentaire ou un article à tout moment, de manière discrétionnaire et sans notification.

Pour chaque avis utilisateurs ou commentaire, vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires afin de pouvoir céder les droits mentionnés au présent contrat. Vous garantissez Au Clair Des Bois contre tout trouble de jouissance relatif à l’exploitation des avis utilisateurs et commentaires. Vous garantissez en conséquence Au Clair Des Bois contre tout recours ou action en relation avec les articles et commentaires, et vous vous engagez à indemniser Au Clair Des Bois de toutes leurs conséquences pécuniaires éventuelles, y compris les frais d’avocat qui resteraient à la charge de Au Clair Des Bois, quelle que soit l’origine, la cause ou la nature des recours ou actions.

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Dans un souci de transparence et conformément à la loi, tous les concours et articles sponsorisés (pour lesquels Au Clair Des Bois reçoit directement de l’argent) sont clairement marqués comme tel par une note présente en bas d’article.

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Le 25 mai 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) entre en application. La plupart des formalités auprès de la CNIL disparaissent. Seules certaines formalités du secteur santé et certaines demandes d'avis perdurent.

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